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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L B D
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LES ATELIERS DU MOULIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES ATELIERS DU MOULIN
L B D SARL

Numéro de dépôt :
97707923
Date de dépôt :
05/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2017

Présentation de la marque LES ATELIERS DU MOULIN

Déposée le 5 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L B D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ATELIERS DU MOULIN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L B D domicilié(e) Angle du Boulevard Allende et du 14 Allée du Docteur Picquenard,29000 QUIMPER (dossier no 2355241) - 29000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 667 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jacques LEON LES CONSEILS D'ENTREPRISES Cabinet d'Avocats domicilié(e) ZAC de Kergaradec, BP 96,29802 BREST CEDEX 9 (dossier no 2355241) - 29802 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ATELIERS DU MOULIN est expirée depuis le 5 décembre 2017.

L B D a également déposé les autres marques suivantes : MEDILINE DIETETIQUE


L B D SARL - Angle du Boulevard Allende et du 14 Allée du Docteur Picquenard,29000 QUIMPER (dossier no 2355241) - 29000 - France - SIREN 451667299


Maître Jacques LEON LES CONSEILS D'ENTREPRISES Cabinet d'Avocats - ZAC de Kergaradec, BP 96,29802 BREST CEDEX 9 (dossier no 2355241) - 29802 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-51

Renouvellement avec limitation le 9 novembre 2007 n°2355241 - Publication au BOPI 2007-11-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31

Inscription le 9 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464002 - Publication au BOPI 2007-11-09

Inscription le 29 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400494 - Publication au BOPI 2004-09-29

Inscription le 19 juillet 2005 - Concession de licence n°415474 - Publication au BOPI 2005-07-19

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Abats-jour, portes abats-jour, globes de lampes, manchons de lampes, lampes à huile, lampes d'éclairage, lampes de poche, lampes électriques, lampions, lenternes d'éclairage, lanternes vénitiennes, lustres, plafonniers. Meubles, glaces (miroirs), cadres et objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, coussins, oreillers. Tapis, moquettes, paillassons, nattes, tapisserie (tentures murales non en matières textiles), carpettes, papiers peints, revêtements de sol, toile cirée (linoléum).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.